J.O. Numéro 155 du 5 Juillet 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11604

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Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination des membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins

NOR : AGRP0201348A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 juin 2002, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins :

Au titre de représentant des négociants
et des exportateurs

M. Pierre Gontier.

Au titre de représentant de l'Institut national
de recherche agronomique

M. Alain Bouquet.
Les mandats de M. Pierre Gontier et de M. Alain Bouquet prendront fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.